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Un bon archivage des PV de réunion CSE est extrêmement important pour les élus.

Quelles obligations doivent être respectées pour l’archivage ?

Quels outils pour aider le secrétaire ou les élus à archiver les PV de réunion CSE ?

Délégué syndical, représentant syndical, représentant de la section syndicale… de nombreux rôles et mandats existent au sein de l’entreprise. Bien que leurs objectifs soient distincts, il est facile de s’y perdre. Dans cet article, nous allons clarifier le rôle de chacun et examiner les différences entre ces fonctions et concepts.

Dans cet article, nous vous proposons de revenir sur la notion même de l’accident du travail. Mais également, nous reviendrons sur le rôle central et protecteur que joue le CSE suite à la survenance d’un accident du travail au sein de l’entreprise.

Le congé parental, une opportunité précieuse pour rééquilibrer la vie professionnelle et familiale, reste encore méconnu ou sous-utilisé. Pourtant, bien préparer cette pause peut offrir de réels bénéfices tant pour l'enfant que pour les parents. Découvrez les clés pour tirer le meilleur parti de ce temps privilégié.

La rédaction et la diffusion du PV de réunion CSE sont encadrées par des délais légaux qu’il est important pour le secrétaire CSE de respecter.

Quel délai pour la rédaction d’un PV ?

Combien de temps pour le diffuser ?

La vidéosurveillance est aujourd’hui largement utilisée sur les lieux de travail. Les entreprises ont en effet de plus en plus recours à ce dispositif pour assurer la sécurité de leurs biens et des personnes. Néanmoins, l’utilisation de caméras au travail n’est pas sans limite, leur mise en place est subordonnée au respect de plusieurs obligations. Ainsi, quelles sont les règles que l’employeur doit respecter ? Et quels sont les droits des salariés et du CSE en la matière ?

Les visites à la médecine du travail jouent un rôle essentiel dans la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé des salariés. Découvrez dans notre nouvel article tout ce qu'il faut savoir sur les différents types de visites, leurs objectifs, et les obligations pour l'employeur comme pour le salarié.

C’est le secrétaire du comité social et économique qui est chargé d’établir le procès-verbal (PV) des réunions du CSE. Pour cela, il doit respecter un certain nombre d’obligations et de délais.

Comment rédiger un PV de réunion CSE conforme ?

Quelles aides pour s’assurer de la conformité juridique des PV CSE ?

La gestion des documents et archives du CSE est une obligation essentielle pour assurer la transparence et la traçabilité des décisions. Dans notre nouvel article, découvrez les bonnes pratiques pour conserver et organiser ces documents, ainsi que les règles d'accès pour les membres du CSE et les salariés. Assurez-vous de respecter vos obligations légales tout en facilitant la gestion quotidienne de vos archives !

Le procès-verbal ou PV de réunion CSE est un document établi sous la responsabilité du secrétaire du CSE.

Quels outils pour aider le secrétaire à réussir la rédaction des PV de réunion ?

Quelles règles doit respecter le secrétaire pour la rédaction du procès-verbal de réunion ?

Toutes les informations à savoir dans cet article.

L’ordre du jour CSE est un document essentiel du comité social et économique qui doit répondre à certaines obligations légales.

Quelles lois encadrent l’ordre du jour ?

Comment établir un ordre du jour ?

Dans cet article, nous répondrons à ces questions et à bien d’autres afin de vous permettre de connaître toutes les informations liées à l’ordre du jour.

Le trésorier possède un rôle primordial dans la transparence des finances du CSE au travers de ses différentes missions.

Pourquoi la transparence financière est-elle si importante pour les élus ? Quelles sont les obligations légales qui assurent la transparence des finances du CSE ? Quels outils et méthodes à disposition du comité ?

Dans cet article, nous vous donnerons toutes les informations afin de vous renseigner au mieux sur le rôle du trésorier dans la transparence des finances du CSE.

La loi confère aux membres du CSE (titulaires, suppléants, représentants syndicaux au CSE) le statut de salarié protégé (art. L. 2411-1 Code du travail). Cette protection se justifie par la nécessité de leur permettre d'exercer avec sérénité leur mandat et de les protéger contre d'éventuelles mesures de représailles ou d'intimidation de la part de l’employeur. Que recouvre exactement cette protection ? Qui en bénéficie ? Et pour combien de temps ?

Les activités sociales et culturelles proposées par le CSE sont bien plus qu'un simple avantage : elles jouent un rôle clé dans le bien-être et la cohésion des équipes. Dans notre dernier article, explorez les différentes initiatives que le CSE peut mettre en place pour améliorer la qualité de vie au travail et renforcer l'engagement des salariés.

La gestion des comportements inappropriés en entreprise nécessite une procédure disciplinaire claire et conforme aux règles en vigueur. Dans notre dernier article, nous vous expliquons les différentes étapes de cette procédure, les droits des salariés et les obligations de l'employeur. Découvrez comment mener à bien une procédure disciplinaire tout en respectant la législation du travail et en assurant un cadre juste et équitable pour tous.