Formation SSCT pour les moins de 50 Salariés
18 juin 2024

Formation SSCT pour les moins de 50 Salariés

La santé, la sécurité et les conditions de travail sont des préoccupations essentielles pour toutes les entreprises, quelle que soit leur taille. Pour les entreprises de moins de 50 salariés, bien que la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) ne soit pas obligatoire, il est crucial de veiller à ce que ces aspects soient bien pris en compte. C'est ici qu'intervient l'organisme de formation CELIADE, spécialisé dans la formation SSCT (Santé, Sécurité et Conditions de Travail) pour les petites entreprises

Partir en vacances pendant un arrêt maladie ?
12 juin 2024

Partir en vacances pendant un arrêt maladie ?

Un salarié en arrêt maladie dispose de droits et de devoirs. Parmi ceux-ci figurent certaines sorties autorisées.

 

Est-ce qu’un salarié peut partir en vacances pendant son arrêt de travail pour maladie ?

 

Peut-il partir à l’étranger ?

 

Dans cet article, nous vous donnerons toutes les informations à connaître.

La RSE pour les CSE: explications et conseils
06 juin 2024

La RSE pour les CSE: explications et conseils

La Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) concerne le monde du travail et le CSE. A qui s'adresse la RSE ? Quels bénéfices pour l'entreprise ?

 

Le PV de réunion CSE : mode d'emploi
30 mai 2024

Le PV de réunion CSE : mode d'emploi

Après chaque réunion CSE, un PV doit être rédigé afin de retranscrire les échanges qui ont eu lieu.

 

Dans cet article, nous répondons à toutes ces questions et vous offrons des conseils pratiques pour réaliser des PV de réunion CSE de qualité.

 

La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
21 mai 2024

La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)

La CSSCT est-elle obligatoire ?

Quel est son rôle ?

Comment mettre en place une commission santé, sécurité et conditions de travail ?

 

Dans cet article, nous vous aiderons à comprendre le fonctionnement et les missions de cette commission.

 

Frais de déplacement
19 avr. 2024

Frais de déplacement

A qui incombe les frais de déplacement des élus amenés à accompagner un salarié lors d’un entretien préalable?

Arrêt maladie et congés payés
18 avr. 2024

Arrêt maladie et congés payés

Le salarié en arrêt maladie acquiert-il des congés payés ?

Bénéficiaires des ASC : critère d'ancienneté ou non ?
15 avr. 2024

Bénéficiaires des ASC : critère d'ancienneté ou non ?

Un arrêt inédit de la Cour de cassation vient bouleverser les pratiques du CSE ! Le critère d’ancienneté devient illégal. Le CSE ne peut plus subordonner l’accès à tout ou partie de ses ASC à une condition d’ancienneté minimale dans l’entreprise.

Fusion des CSE ?
14 avr. 2024

Fusion des CSE ?

En cas de fusion d'entreprises, quid du CSE ? Les deux CSE existants restent ils identiques ? Que deviennent les élus CSE lors d'une fusion absorption ?

 

Qui peut visionner les images de videosurveillance en entreprise ?
14 avr. 2024

Qui peut visionner les images de videosurveillance en entreprise ?

Un salarié est convoqué par son employeur pour une sanction disciplinaire. Il est invoqué des enregistrements provenant de Vidéosurveillance sans que l'information aux salariés n'ait eu lieu. Quelles sont les règles ?

Procédure de révocation d'un élu de CSE
13 avr. 2024

Procédure de révocation d'un élu de CSE

Quelle est la procédure pour révoquer un membre élu du bureau CSE ? Peut-on révoquer un trésorier CSE ?

Tous les élus du CSE obéissent ils au même règles ?

Existe t'il réellement un moyen de contraindre un élu de CSE à quitter son siège?

 

Rupture conventionnelle
13 avr. 2024

Rupture conventionnelle

Rupture conventionnelle et arrêt maladie, quelle est la marche à suivre?

Rémunération des astreintes
12 avr. 2024

Rémunération des astreintes

A partir de quel moment "l'astreinte" devient "intervention" ?

Local du CSE
11 avr. 2024

Local du CSE

Existe t'il une superficie minimale pour le local CSE ? Doit-on le partager ? Quels sont les droits des locaux du cse ?

La preuve déloyale
17 mars 2024

La preuve déloyale

Un enregistrement clandestin réalisé à l’insu de l’employeur peut être admis comme mode de preuve par les juges ?

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