La doudoune revient à la mode : le CSE peut il en offrir aux salariés ?

Notez que si le prix du logotage pourrait éventuellement être financé par le budget de fonctionnement (et une validation de votre URSSAF serait la bienvenue), le prix du cadeau, lui, sera toujours financé par le budget ASC.

cadeaux cse

Oui, mais....

La doudoune, comme les boites de chocolats, correspond à un cadeau.
A ce titre, celui-ci devra non seulement être financé par le budget ASC, mais devra également être pris en compte dans les plafonds d’exonérations applicables pour savoir si le CSE est redevable ou non du paiement des charges sociales.
Les exonérations s’appliquent en effet sur les bons cadeaux ET les cadeaux.
C’est donc sur la question du paiement des charges sociales à l’URSSAF qu’il doit être fait attention ; de même que sur le budget utilisé.

On entend beaucoup de prestataires proposer au CSE de logoter un cadeau (quel qu’il soit) pour que celui-ci passe miraculeusement par un financement du budget de fonctionnement. Les contrôleurs seraient-ils aussi dupes ?